Responsable Juridique

A propos de nous

BioSerenity a pour vocation d’améliorer la prise en charge des patients 24h/24 et 7j/7 en neurologie et troubles du sommeil, tout en limitant les dépenses dues aux hospitalisations. Nous sommes reconnus comme l’une des Deep Tech françaises les plus innovantes dans l’écosystème de la e-santé.

Notre activité allie trois domaines d’expertise :

• La conception de dispositifs médicaux IoT (Casques EEG IceCap et dispositif d’enregistrement Neuronaute), et d’applications logicielles dédiées permettant la réalisation et l’interprétation à distance d’électroencéphalogrammes (EEG).
• La réalisation des EEG par des techniciens spécialisés disponibles 24/7 dans les établissements partenaires en neurologie, et dans nos centres dédiés à la somnologie.
• L’interprétation à distance par des médecins experts, qui s’appuient sur l’analyse médicale automatique via des algorithmes d’intelligence artificielle.

Notre savoir-faire est mis en œuvre principalement en neurologie, somnologie et cardiologie.

Votre mission, si vous l’acceptez

Dans le cadre de la structuration de ses activités, Bioserenity recherche son Responsable Juridique !

Ses missions principales consisteront à :

• Garantir le respect de la législation et de la réglementation applicable aux activités et services des sociétés du Groupe Bioserenity.
• Apporter ses conseils aux différentes directions des sociétés du Groupe, assurer la défense de leurs intérêts et anticiper les risques.
• Assurer les démarches juridiques attachées aux activités opérationnelles.
• Mener une veille minutieuse des évolutions de la législation et de la réglementation applicables au secteur médical.

Il interviendra dans les domaines suivants :

• Contrats : Rédaction et négociation des contrats métier (liés à l’activité des structures) et hors métier (liés au fonctionnement des structures et des partenariats stratégiques).
• Corporate – M&A : Gestion de la vie des entités du groupe, opérations de restructuration interne et croissance externe.
• Regulatory : Respect des règlementations propres au domaine de la santé, mise en place et suivi des procédures, formation des opérationnels.
• RGPD / GDPR (fonction DPO) : Mise en place, déploiement et suivi des procédures de gestion des données personnelles imposées par le Droit Communautaire et la législation française.
• Compliance : Déploiement et suivi de procédures mises en place par la réglementation (Code de conduite, lutte anti-blanchiment, loi anti-cadeaux, etc.).
• Contentieux : Gestion des éventuels pré-contentieux et pilotage des avocats.

Le profil idéal

Formation juridique Bac + 5.

10 ans d’expérience dans le conseil juridique acquises dans des contextes de transformation/structuration.

Une connaissance du secteur médical et des professions réglementées serait un plus.